Mentions légales
Crédits
Concept et production :
Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ .
SAS OVH - http://www.ovh.com
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
Exploitant du site - Editeur du site
Raison sociale :
Symplement Moi
N° Siret :
88193498800018
Siège social :
LIEU DIT SAUT 65150 MONTSERIE
T. 06 12 43 08 49
Mail : contact@symplementmoi.com - Site : https://www.symplementmoi.com
Accès
L'utilisateur du site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès
de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la
loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir,
s'agissant d'informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale, de tout
acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Contenu
Arts-Set met à disposition des utilisateurs de ce site web des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour
responsable des erreurs ou de l'indisponibilité de certaines informations.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un email à
contact@arts-set.com. Notre objectif est de diffuser des informations exactes et tenues à jour.
Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.
Les informations du présent site :
sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d'une personne physique ou morale ;
ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour ;
renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels Arts-Set n'a aucun contrôle et pour lesquels Arts-Set décline toute responsabilité ;
ne constituent pas un avis professionnel ou juridique en tant que tel.
Nous souhaitons limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques.
Cependant, certaines données ou informations présentes sur notre site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou
des formats exempts d'erreurs, et nous ne pouvons pas garantir que notre service ne sera pas interrompu ou
autrement affecté par de tels problèmes.
Arts-Set décline toute responsabilité à l'égard de semblables inconvénients pouvant résulter d'une utilisation de ce site ou
de tout autre site extérieur auquel il renvoie.
La présente clause de non-responsabilité n'a pas pour but de limiter la responsabilité de Arts-Set face à ses obligations légales.
Propriété
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes,
sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web sont de l'utilisation exclusive de Arts-Set.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de Arts-Set,
est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet,
ne sauraient engager la responsabilité de Arts-Set. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction
de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Arts-Set.
Pour cela merci d'adresser un email à cette adresse : contact@arts-set.com
Données personnelles
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,
le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprè
de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Loi applicable
L'usage de ce site web est régi par la loi Française à l'exception de toute autre législation.